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Parcelles forestières sinistrées de Brocas
Le Conseil Municipal de Brocas a adopté lors de sa séance du 11 juin 2012 la déclaration à l'ONF de la liste de ses parcelles forestières sinistrées -
Procès-Verbaux des Conseils Municipaux de Brocas de 2008 à 2012
Extraction de métadonnées notamment la présence des conseillers à partir des procès-verbaux des conseils municipaux de la commune
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant API (cf Documentation de l'API).