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Délibérations du Conseil Municipal de la ville de Nogent-sur-Marne (2011)
L'ACTION publie ici un jeu de données reprenant la liste des délibérations discutées par le Conseil Municipal de la commune de Nogent-sur-Marne au cours de l'année 2011. Il... -
Délibérations du Conseil Municipal de la ville de Nogent-sur-Marne (2010)
L'ACTION publie ici un jeu de données reprenant la liste des délibérations discutées par le Conseil Municipal de la commune de Nogent-sur-Marne au cours de l'année 2010. Il... -
Décisions prises par le maire de Nogent-sur-Marne (2014)
L'ACTION publie ici un jeu de données contenant les décisions prises par le Maire de Nogent-sur-Marne en 2014 en vertu de l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités... -
Délibérations du Conseil Municipal de la ville de Nogent-sur-Marne (2012)
L'ACTION publie ici un jeu de données reprenant la liste des délibérations discutées par le Conseil Municipal de la commune de Nogent-sur-Marne au cours de l'année 2012. Il... -
Délibérations du Conseil Municipal de la ville de Nogent-sur-Marne (2014)
L'ACTION publie ici un jeu de données reprenant la liste des délibérations discutées par le Conseil Municipal de la commune de Nogent-sur-Marne au cours de l'année 2014. Il... -
Délibérations du Conseil Municipal de la ville de Nogent-sur-Marne (2013)
Ce jeu de données reprend la liste des délibérations discutées par le Conseil Municipal de la commune de Nogent-sur-Marne au cours de l'année 2013. Il contient la référence de...
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